L’installation d’une pergola vous permet de profiter d’un espace extérieur supplémentaire, attenant ou non à votre maison. Grâce à cet aménagement, vous pourrez passer plus de temps dans votre jardin ou sur votre terrasse, pour profiter des belles journées. Avant d’investir, vous vous demandez peut-être si une pergola est imposable ? Voici la réponse.
Le plus souvent, une pergola n’est pas imposable
La plupart du temps, une pergola n’est pas imposable, car la structure n’est pas totalement close. Elle ne peut donc être considérée comme de la surface habitable supplémentaire. Elle n’est soumise ni à la taxe d’aménagement, ni à l’impôt local, ni à l’impôt foncier. Seule une pergola pouvant se refermer complètement serait imposable. Elle serait alors plus proche de la véranda que de la pergola.
Pergola et taxe d’aménagement
Lorsque des travaux sur votre propriété nécessitent une autorisation d’urbanisme, vous pouvez être soumis au paiement d’une taxe d’aménagement. Il s’agit d’un impôt local dont le montant est fixé par la collectivité locale. Dans le cas de l’installation d’une pergola, qui nécessite la plupart du temps une déclaration de travaux ou un permis de construire, la taxe d’aménagement n’est généralement pas due.
En effet, cet impôt local concerne les constructions closes et couvertes de plus de 5 m² et dont la hauteur sous plafond est d’au moins 1,80 m. Or une pergola est rarement entièrement close. En général, elle reste ouverte sur au moins une de ses faces, ce qui vous exempte de taxe d’aménagement.
Pergola et impôt foncier
La déclaration d’une pergola à l’administration se fait automatiquement lorsque vous déposez une demande d’urbanisme. En effet, l’administration fiscale a connaissance de votre projet grâce à la déclaration de travaux ou au permis de construire que vous déposez.
Pour autant, l’installation de votre pergola, adossé à la maison ou autoportée, ne génère aucun supplément d’impôt foncier. Soyez rassuré, vous pouvez donc aménager votre terrasse ou créer un espace de détente dans votre jardin sans risquer de voir votre impôt foncier augmenter.
Pergola et taxe d’habitation
Enfin, l’installation d’une pergola ne fera pas non plus augmenter votre taxe d’habitation, sauf cas exceptionnel. Là encore, c’est l’ouverture totale ou la semi-ouverture de la structure qui joue en votre faveur. En effet, une pergola qui n’est pas entièrement close n’est pas prise en compte pour le calcul de cet impôt local. Dans le cas où vous équiperiez votre structure d’un système permettant de fermer la pergola sur toutes ses faces, comme des baies coulissantes, ce ne serait cependant plus le cas.
La construction d’une pergola vous dispense donc, dans la majorité des configurations, de payer un impôt supplémentaire ou plusieurs. En restant dans l’esprit d’origine d’une pergola, c’est-à-dire en optant pour une structure ouverte ou semi-ouverte, vous évitez aussi bien la taxe d’aménagement que l’impôt foncier ou la taxe d’habitation. Au contraire, un projet de pergola entièrement fermée entraînerait une taxation. Cependant, quel que soit votre choix et ses conséquences en termes d’impôt, il ne faut jamais perdre de vue combien l’ajout d’une pergola améliore votre cadre de vie quotidien, embellit votre maison et donne de la valeur à l’ensemble de votre propriété.
Cependant, la pergola reste une structure ouverte, sans le moindre vitrage sur les côtés. Ce n’est pas le cas de la véranda, car c’est une pièce close avec des panneaux isolants ou un vitrage. Alors si vous projetez l’installation d’une pergola, rapprochez-vous de l’entreprise Daniel Moquet qui sera en mesure de vous fournir des réponses concrètes.
